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L’Expertise et son évolution

L’Expertise et son évolution dans l’Histoire L’expertise est aujourd’hui une discipline plus ou moins connue, qu’elle soit privée ou judiciaire. Nombreuses sont les personnes faisant appel à un expert privé, afin d’obtenir un avis et éclaircissement, sur une question qui lui a été posé. Plus encore, pour les Juges qui régulièrement, et cela dans de très nombreux

L'Expertise et son évolution dans l'Histoire

L’expertise est aujourd’hui une discipline plus ou moins connue, qu’elle soit privée ou judiciaire. Nombreuses sont les personnes faisant appel à un expert privé, afin d’obtenir un avis et éclaircissement, sur une question qui lui a été posé. Plus encore, pour les Juges qui régulièrement, et cela dans de très nombreux cas divers et variés de litiges, font eux aussi appel à un expert. Qui le temps de sa mission est expert judiciaire. Cette fonction lui est alors confier afin de pouvoir éclairer le juge sur des points précis, utiles à sa prise de décision. La pratique étant de nos jours courante, il n’est pas rare d’entendre des spécialistes du droit, parler de « Justice expertale ».

Le recours à l'expertise est il nouveau ?

Il semble que non…

– Dès la période antique, chez les Romains ou chez les Égyptiens, il est fait usage de l’expertise médico-légale. L’expert constatait alors la virginité ou la capacité d’un individu à recevoir un châtiment corporel sans pour autant en mourir.

– Vers 75 av. J.C Cicéron disait selon ses mots, « Un expert est en effet quelqu’un que l’on consulte pour son savoir, et à qui son savoir donne la parole et lui confère une reconnaissance publique ».

-En 1121 à Soissons et 1141 à Sens dans le cadre des procès contre Pierre Abélard, ou les autorités ecclésiastiques ont recours à l’expertise.

– Au Moyen-Âge il est possible de trouver trace de cette pratique, ou elle était déjà caractérisée par des personnes sachantes, exposant une démarche et réflexion dite considéré, et rationnelle, d’authentification et d’identification. Ainsi, vers la fin du Moyen-Âge, la procédure judiciaire en évolution, commençait à privilégier la preuve rationnelle. Il est alors la aussi, observé le recours à des médecins mis au rang d’expert, a même de délivrer des conseils.

– Vers 1575 Henri III parlait d’offices d’experts.

– Sous l’impulsion de Louis XIV avec l’ordonnance de Saint Germain en Laye :

Titre 21 de cette ordonnance : Les descente sur les lieux, taxe des officiers qui iront en commissions, nomination, et rapports d’experts.
Art 8 : Les jugements qui ordonneront que les lieux et ouvrages seront vues, visités, toisés ou estimés par expert, feront mention expresse des faits sur lesquels les rapports doivent être fait, du juge qui sera commît pour procéder à la nomination des experts, recevoir leurs serments, et rapports, comme aussi du délai par lequel les parties devront comparaitre par devant le commissaire.
Art 10 : Les juges et les parties pourront nommer pour expert les bourgeois, et en cas qu’un artisan soit intéressé en son nom contre un bourgeois, ne pourra être pris comme tiers expert qu’un bourgeois.

– En 1670 Ordonnance criminelle qui proposera des définitions du concourt expertal.

Art 23 : Si quelque femme devant, ou après avoir été condamné à mort parait ou déclare être en ceinte. Les juges ordonneront, qu’elle sera, visité par matrones qui seront nommées d’office et qui feront leurs rapports dans la forme prescrite au titre des experts, par notre ordonnance….

– Dans le Code Napoléon, La loi du 14 Avril 1806, également appelé « code des chicaniers » son codifiés les fondamentaux du droit de l’expertise judiciaire.

L'Expertise moderne

Bien que n’étant toujours pas une profession clairement réglementée, est pourtant connue et utilisé par le droit depuis des siècles. Il est donc clair que l’expert a semble-il toujours été un homme d’expérience, ce qui résume la qualité principale que l’on recherche chez lui. Et bien que plus on remonte dans le temps plus les informations se font rare. Il n’est malheureusement pas fou de supputer que dans certain cas et certainement en nombre durant la période de l’Antiquité à l’Époque contemporaine, l’expert était certainement juge et partie. Beaucoup d’encre a coulé pour arriver aux textes de loi du 11 février 2004 et le décret d’application du 23 décembre 2004 qui régissent le système de l’expertise et les experts judiciaires. En effet, nous l’avons évoqué. Depuis l’antiquité, nombreux sont les hommes de lois et autres philosophes et penseurs, à se pencher sur les reflétions de l’expertise. En 1575 l’édit d’Henri III parle d’offices d’experts et en 1667 le Roi déclare qu’il faut donner aux justiciables des « experts de probité et d’expérience ». Texte précurseur qui fixe :

La procédure d’expertise
Le délai de comparution
Le choix de l’expert
Les moyens de récusation de l’expert
Et le contenu et étendue de la mission de l’expert

Mais c’est en 1791 qu’il faut considérer l’arrivé de l’expertise moderne bien que celle-ci se limite principalement à la mort violente. Le Code des chicaniers ou loi du 14 Avril 1806, codifie donc les fondamentaux du droit de l’expertise judiciaire. Et si le Code d’instruction criminel de 1808 ne consacrait que, seulement les articles 43 et 44 à l’expertise. Le Code de procédure civil de 1807, lui, réservait déjà un titre entier (articles 302 à 323). Apparait en 1880 la construction des premières listes, ou figurent les ingénieurs et architectes, complétées en 1885 avec les médecins. Depuis l’expertise judiciaire a régulièrement évolué, pour qu’en 1959 le Code de procédure pénale, issu de l’ordonnance du 23 Décembre 1958, est venu remplacer l’ancien Code d’instruction criminel avec une section entière sur le « technicien ». C’est ainsi, chemin faisant, que durant l’après-guerre avec une forte monté de l’expertise et une augmentation des spécialisations. Une réglementation, bien plus précise afin de regrouper les experts et assainir la fonction est activité, donnant écriture de la loi de 1971, réglant l’inscription des experts sur les listes. Plus récemment, le nouveau Code de procédure civil de 1975 consacre 52 textes (articles 232 a 284). Et aujourd’hui la loi du 11 février 2004 et le décret d’application du 23 décembre 2004 régissent le système de l’expertise. Et font rentrer dans le XXème siècle l’expert comme une pièce essentiel a la justice. Néanmoins bien qu’il lui soit exigé expériences, formation et formations continue sans parler de l’évidente déontologie a laquelle l’expert ne peut déroger. Les spécialistes tendent à dire que cela reste encore perfectible au niveau de l’expertise judiciaire et bien plus encore au niveau des réglementations de la pratique de l’expertise privé.